Souveraineté populaire
La souveraineté populaire
s'oppose point par point à la souveraineté nationale puisqu'au lieu de
trouver son principe dans une abstraction (la Nation) elle le trouve dans le
Peuple ce qui implique, comme l'indique le texte, non seulement unité et
indivisibilité mais surtout :
■ idéalement une démocratie directe mais, puisque concrètement ceci n'est pas possible, des élus liés par un mandat impératif
■ contrôle direct des mandataires par le peuple
■ primauté de la loi sur l'Assemblée ( le peuple ne peut prendre de décisions contraires à ses intérêts)
■ suffrage universel
Droit et devoir d'insurrection
Directement inspirée par
Rousseau, cette disposition est essentielle, même si, évidemment, elle put
effrayer les partisans de l'ordre. Elle est la conséquence de la
souveraineté populaire mais aussi de cette réflexion rousseauiste selon quoi
entre ordre et liberté il ne peut qu'y avoir conflit parce qu'à un moment ou
à un autre l'ordre établi finira par intervenir comme volonté particulière
face à la volonté générale. Qu'il soit du ressort de l'organisation
politique de gérer ces conflits est une chose; c'en est une autre que
d'affirmer, en principe, que le primat reste au peuple, quoiqu'il arrive !
Intéressant aussi que ce droit soit également affirmé comme un devoir, qui, par là même légitime les journées révolutionnaires de Septembre 93.
Intéressant surtout que ce soit une des premières dispositions sur lesquelles le directoire reviendra1, comme si ce devoir d'insurrection était la source de tous les maux politiques possibles
Egalité
Elle vient ici en premier... Et ce
n'est pas un hasard
Vous conviendrez qu'il est immoral, impolitique et excessivement dangereux d'établir dans une constitution un principe de désorganisation aussi funeste que celui qui provoque l'insurrection contre les actes de tout gouvernement (...) Nos avons donc supprimé l'article 35 qui fut l'ouvrage de Robespierre et qui, dans plus d'une circonstance, a été le cri de ralliement des brigands armés contre vous
Boissy d'Anglas, 5 Messidor an III, Le Moniteur, , t 25, p 81